
Bibliographie sélective de la séance 9
Asselain J.-C., « La fiscalité française des années 1950 en perspective internationale », Études et documents XI, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1999, p. 291-329.
Association d’Entraide des Contributions directes et du cadastre, Révision des bilans (ordonnance n° 45-1820 du 15 août 1945), modalités et conséquences fiscales. Commentaire par l’administration des contributions directes, Paris, Association d’entraide des contributions directes et du cadastre, 1946.
Association française des historiens économistes, état, fiscalités, économies, Actes du cinquième congrès de l’AFHE, 16-18 juin 1983, textes rassemblés et édités par J. Bouvier et J.-C. Perrot, Paris, Publications de la Sorbonne, Série La France aux XIXe-XXe siècles, 1985.
Béaur G., Bonin H., Lemercier C. (dir.), Fraude, contrefaçon et contrebande de l’Antiquité à nos jours, Genève, Publications d’histoire économique et sociale internationale, Droz, 2006.
Bouloc F., Les profiteurs de guerre, 1914-1918, Paris, Complexe, 2008.
Caujolle P., « La profession. Conseil supérieur de l’Ordre national des experts comptables et des comptables agréés », La comptabilité, février 1943, n° 278, p. 578-58 ; Les experts-comptables devant la réforme fiscale, synthèse, Paris, Imprimerie G. Lang, 1952.
Chadefaux M., Rossignol J.-L., « Fiscalité et comptabilité », dans B. Colasse (dir.), Encyclopédie de comptabilité, de contrôle de gestion et d’audit, Paris, Economica, 2000, p. 719-731.
Cortat A., Olivier J.-M., Le profit dans les PME. Perspectives historiques XIX-XXe siècles, Neuchâtel, ALPHIL-Presses universitaires suisses, 2014.
Delalande N., « Statistiques fiscales, inégalités sociales et espace public (1901-1940) », dans B. Touchelay et P. Verheyde (dir.), La genèse de la décision, chiffres publics chiffres privés en France au XXe siècle, Bordeaux, Bière, 2009, p. 159-176 ; Les batailles de l’impôt. Consentement et résistances de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 2011.
Delalande N. et Spire A., Histoire sociale de l’impôt, Paris, La Découverte, 2010.
Deux siècles de fiscalité française XIXe-XXe siècle. Histoire, économie, politique, recueil d’articles présenté par J. Bouvier et J. Wolff, Mouton, 1973.
Fourquet F., Les comptes de la puissance, histoire de la comptabilité nationale et du plan, Paris, Encres, 1980.
Grotard S., « Le premier impôt sur les bénéfices d’entreprises en France. La contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre. 1916-1930 », dans Études et Documents VIII, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1996, p. 259-280.
Heritier A., « Création fiscale et réactions des contribuables. Exemple de l’impôt sur le revenu face au monde des affaires (1848-1920), Études et Documents VIII, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1996, p. 224-257.
Lescure M., Lévy-Leboyer M., Plessis A. (dir.), L’impôt en France aux XIX et XXe siècles, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2006.
Nizet J.-Y., Fiscalité, économie et politique, l’impôt en France 1945-1990, Paris, LGDJ, 1991.
Serée de Roch L., « La guerre et l’entrée dans la modernité du système fiscal français », dans Études et documents XI, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1999, p. 183-209 ; « La modernisation de la fiscalité en France (1914-1926), l’exemple du Midi toulousain », doctorat en histoire du droit, Université de sciences sociales Toulouse I, 1999.
Touchelay B. :
–L’État et l’entreprise. La normalisation comptable et fiscale à la française, Rennes, PUR, 2011 ;
–« De la contribution extraordinaire sur les bénéfices de guerre à la confiscation des profits illicites : les balbutiements d’une fiscalité moderne dans la France du XXe siècle », dans F. Bourillon, P. Boutry, A. Encrevé, B. Touchelay (dir.), Des économies et des hommes. Mélanges offerts à Albert Broder,Bordeaux, Bière, 2006, p. 123-135 ;
-« Taxer les bénéfices de guerre ou confisquer les profits illicites, deux légitimités distinctes », dans J.-G. Degos (dir.), L’entreprise, le chiffre et le droit. Itinéraires parallèles, itinéraires croisés, Bordeaux, Université Montesquieu, 2005, p. 367-383 ;
-« La normalisation comptable en France. Un mariage de raison pendant l’Occupation », Revue française de gestion, volume 34, numéros 188-189, novembre-décembre 2008, p. 383-401 ;
-« À l’origine du Plan comptable français des années 1930 aux années 1960, la volonté de contrôle d’un état dirigiste ? », CCA, juillet 2005, p. 61-88.
Tristram F., Une fiscalité pour la croissance. La direction générale des Impôts et la politique fiscale en France de 1948 à la fin des années 1960, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2005.